Bureaux d'études
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le SCoT, un document d'urbanisme Le SCoT, ou Schéma de Cohérence Territoriale, est un document d'urbanisme. C'est un outil de planification stratégique qui fixe des objectifs en matière d'aménagement du territoire, sur une période de 20 ans. Le SCoT vise notamment à limiter l'étalement urbain et à rechercher un...
Les documents d'urbanisme locaux
Il existe plusieurs types de documents locaux d'urbanisme : La Carte communale : C'est un document d'urbanisme plus souple que le PLU qui permet d'adapter le Règlement National d'Urbanisme (RNU) aux spécificités locales. Le Plan Local d'Urbanisme : Il définit le projet politique de la commune qui se traduit par un règlement graphique et...
Marchés publics
Evaluation finale de la programmation LEADER 2014-2022 et candidature pour la programmation 2023-2027: Le Pays de l'Arrondissement de Sarreguemines souhaite être accompagné par un cabinet d'études pour mener à bien l'évaluation finale de la programmation LEADER 2014-2022 et pour l'élaboration sa candidature au programme 2023-2027. La mission...
Présentation générale
Le territoire du SMAS Le Syndicat Mixte de l'Arrondissement de Sarreguemines (SMAS) couvre 84 communes, dont la commune alsacienne de Siltzheim. A compter du 1er janvier 2017, le SMAS compte deux intercommunalités membres, à savoir la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences et la Communauté de Communes du Pays de Bitche...