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SMAS
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Rapport d'activité 2021 du SMAS.pdf
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/RA_SMAS_2021.pdf
Date : 15/09/2022
Document lié à l'article : Présentation générale
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Rapport d'activité 2020 du SMAS
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/RA_SMAS_2020.pdf
Date : 22/03/2021
Document lié à l'article : Présentation générale
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Flyer SMAS
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/Flyer_SMAS_web.pdf
Date : 24/07/2020
Document lié à l'article : Présentation générale
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Rapport d'Activité 2019 du SMAS
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SMAS/RA_SMAS_2019.pdf
Date : 12/05/2020
Document lié à l'article : Présentation générale
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Rapport d'Activité 2018 du SMAS
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SMAS/RA_SMAS_2018.pdf
Date : 13/02/2019
Document lié à l'article : Présentation générale
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Arreté statuts SMAS (octobre 2019)
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SMAS/Arrete_statuts_SMAS_oct19.pdf
Date : 25/05/2020
Document lié à l'article : Le Comité syndical
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LISTE_DES_POINTS_DE_VENTE_18nov2021.pdf
Date : 19/11/2021
Liste des points de vente du Jeu du Pays de Sarreguemines Bitche en 2021Document lié à l'article : Le Jeu du Pays de Sarreguemines Bitche
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Cahier_des_charges.pdf
Date : 20/12/2021
Document lié à l'article : Marchés publics
Urbanisme
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Rapport_Présentation_23janv14_compressed-1-18.pdf
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SCOT/RP_23janv14_compressed-1-18.pdf
Date : 21/04/2023
Document lié à l'article : Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Rapport_Présentation_23janv14_compressed-19-236.pdf
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SCOT/RP_23janv14_compressed-19-236.pdf
Date : 21/04/2023
Document lié à l'article : Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Rapport_Présentation_23janv14_compressed-237-423.pdf
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/SCOT/RP_23janv14_compressed-237-423.pdf
Date : 21/04/2023
Document lié à l'article : Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Plaquette de présentation du SCoT - juillet 2020
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/Plaquette_SCoT_Light.pdf
Date : 27/07/2020
Document lié à l'article : Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Rapport d'évaluation du SCOTAS 2019
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/Rapport_evaluation_SCOTAS_2019.pdf
Date : 04/12/2019
Document lié à l'article : Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Cahier technique compatibilité SCoTAS - 28mai15
Date : 25/10/2016
Cahier technique de mise en compatibilité des documents d'urbanisme locaux avec le SCoT, à l'intention des bureaux d'étude.Document lié à l'article : Les documents d'urbanisme locaux
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Livret pédagogique compatibilité SCoTAS - 11sept14
Date : 25/10/2016
Livret pédagogique à l'intention des élus locaux.Document lié à l'article : Les documents d'urbanisme locaux
Europe
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Subvention LEADER - Animation du GAL 2022 et évaluation finale 2014-2022
Date : 03/10/2022
Une subvention FEADER a été octroyée pour l'animation et la gestion du programme LEADER pour 2022 et pour l'évaluation finale 2014-2022.Document lié à l'article : LEADER
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Notification_Animation_2021.pdf
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/Europe/Notification_Animation_2021.pdf
Date : 14/12/2021
Une subvention FEADER a été octroyée pour l'animation et la gestion du programme LEADER pour 2021.Document lié à l'article : LEADER
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Subvention LEADER - Animation du GAL 2020
Date : 18/11/2020
Une subvention FEADER a été octroyée pour l'animation et la gestion du programme LEADER pour 2020.Document lié à l'article : LEADER
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Flyer LEADER
http://www.syndicat-mixte-sarreguemines.org/upload/documents/Flyer_LEADER_web.pdf
Date : 24/07/2020
Document lié à l'article : LEADER
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Subvention LEADER - Animation du GAL 2019
Date : 08/01/2020
Une subvention FEADER a été octroyée pour l'animation et la gestion du programme LEADER pour 2019.Document lié à l'article : LEADER
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FICHE ACTION 1 - Faciliter l'accès local à la qualification et à l'emploi
Date : 07/12/2016
Document lié à l'article : Les projets éligibles
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FICHE ACTION 4 - Développer des projets de coopération
Date : 07/12/2016
Document lié à l'article : Les projets éligibles
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FICHE ACTION 2 - Répondre aux besoins locaux à partir des ressources locales
Date : 07/12/2016
Document lié à l'article : Les projets éligibles
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FICHE ACTION 3 - Contribuer au développement d'une offre de produits touristiques de qualité en accord avec la demande
Date : 07/12/2016
Document lié à l'article : Les projets éligibles