Bureaux d'études
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le SCoT, un document d'urbanisme Le SCoT, ou Schéma de Cohérence Territoriale, est un document d'urbanisme. C'est un outil de planification stratégique qui fixe des objectifs en matière d'aménagement du territoire, sur une période de 20 ans. Le SCoT vise notamment à limiter l'étalement urbain et à rechercher un...
Les documents d'urbanisme locaux
Il existe plusieurs types de documents locaux d'urbanisme : La Carte communale : C'est un document d'urbanisme plus souple que le PLU qui permet d'adapter le Règlement National d'Urbanisme (RNU) aux spécificités locales. Le Plan Local d'Urbanisme : Il définit le projet politique de la commune qui se traduit par un règlement graphique et...
Marchés publics
Mise en concurrence pour la révision du SCoT de l'Arrondissement de Sarreguemines: Toutes les pièces du marché sont disponibles sur la plateforme des marchés publics de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences à l'adresse suivante: https://www.agglo-sarreguemines.fr/marches-publics/...
Présentation générale
Le territoire du SMAS Le Syndicat Mixte de l'Arrondissement de Sarreguemines (SMAS) couvre 84 communes, dont la commune alsacienne de Siltzheim. A compter du 1er janvier 2017, le SMAS compte deux intercommunalités membres, à savoir la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences et la Communauté de Communes du Pays de Bitche...